1. Présentation du site.
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.brasserieplaisance.fr/ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Brasserie Plaisance – SARL - 790 500 086 00018 – BRASSERIE PLAISANCE, 29 AV DU CHAMP DE MARS 11100 NARBONNE
Créateur : Bluepalm
Responsable publication : Brasserie Plaisance – Brasserie Plaisance
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Champouillon – contact@bluepalmcommunication.fr
Hébergeur : 1&1 – 7 PL DE LA GARE - 57200 SARREGUEMINES
Crédits :
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Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Brasserie Plaisance, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site http://www.brasserieplaisance.fr/ est mis à jour régulièrement par Brasserie Plaisance. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3. Description des services fournis.
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Tous les informations indiquées sur le site http://www.brasserieplaisance.fr/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site http://www.brasserieplaisance.fr/ ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
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9. Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site http://www.brasserieplaisance.fr/ est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
10. Les principales lois concernées.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
11. Lexique.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
